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Version en vigueur à compter du 1 Janvier 2020 s’appliquant au site accessible à l’adresse URL www.mizensir.com (ci-après « le Site »).
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Article 1 – Acceptation des CGU
L'Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l'ensemble des CGU du seul fait de sa connexion au Site, quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés.
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Article 2 – Droits de propriété intellectuelle
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2.2 Droit des marques
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D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Mizensir soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés.
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