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Conditions d’utilisation

Article 1 – Éditeur et exploitant du Site

Le site www.mizensir.com (« le Site ») est édité par Mizensir SA, dont le siège social est situé Chemin de la Pallanterie 11, 1252 Meinier, Suisse, titulaire des marques et contenus Mizensir.

Il est exploité par BV DISTRIBUTION, SASU au capital de 1 000 €, 91 rue Ambroise Martin, 74120 Megève, France, RCS Annecy 822 585 211 (« Mizensir »), qui assure les ventes réalisées sur le Site.

Les informations relatives au directeur de la publication et à l'hébergeur figurent dans les [Mentions légales].

Article 2 – Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (« CGU ») fixent les conditions d'accès au Site et d'utilisation de ses services. Elles s'appliquent à toute personne qui navigue sur le Site (« l'Utilisateur »).

Les achats effectués sur le Site sont régis par les [Conditions générales de vente]. Le traitement des données personnelles est décrit dans la [Politique de confidentialité] et l'usage des cookies dans la [Politique des cookies].

Article 3 – Acceptation et modification des CGU

L'utilisation du Site implique l'acceptation des CGU en vigueur, accessibles à tout moment en pied de page. Mizensir peut les modifier pour tenir compte de l'évolution du Site ou de la réglementation. La version applicable est celle en ligne lors de votre visite.

Article 4 – Accès au Site et compte client

4.1 Le Site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion à la charge de l'Utilisateur. Mizensir s'efforce d'en assurer l'accès en continu, mais peut l'interrompre pour maintenance, mise à jour ou raison technique, sans que cela ouvre droit à indemnisation.

4.2 La création d'un compte client est réservée aux personnes majeures. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les tenir à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute utilisation de son compte. Il prévient sans délai Mizensir de tout usage non autorisé.

4.3 L'Utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son espace client ou en écrivant à customerservice@mizensir.com. Mizensir peut suspendre ou fermer un compte en cas de fraude ou de manquement grave aux CGU, après en avoir informé l'Utilisateur, sauf urgence.

Article 5 – Propriété intellectuelle

5.1 Les marques Mizensir, Mizensir Genève, Mizensir Parfums et mizensir.com, les logos, les noms des créations, ainsi que l'ensemble des contenus du Site (textes, photographies, vidéos, visuels, flacons et emballages, graphisme, structure) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques. Ils appartiennent à Mizensir SA, à BV Distribution ou à leurs partenaires.

5.2 L'Utilisateur peut consulter le Site et en imprimer des extraits pour son usage strictement personnel et privé. Toute autre reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, notamment à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite sans autorisation écrite préalable. Elle constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5.3 Les autres marques citées sur le Site appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont utilisées qu'avec leur autorisation ou pour désigner les produits concernés.

Article 6 – Avis clients

Les avis publiés sur le Site proviennent de clients ayant acheté le produit concerné. Mizensir peut refuser ou retirer un avis injurieux, diffamatoire, hors sujet ou contraire à la loi, sans pour autant écarter les avis négatifs. Les modalités de collecte, de contrôle et de publication des avis sont précisées [sur la page dédiée / dans l'outil d'avis].

Article 7 – Comportement de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière loyale et conforme à la loi. Il s'interdit notamment de porter atteinte à son fonctionnement ou à sa sécurité, d'en extraire massivement les contenus par des moyens automatisés, ou d'y publier des contenus illicites.

Article 8 – Newsletter

L'Utilisateur peut s'abonner à la newsletter de Mizensir. Il peut s'en désinscrire à tout moment par le lien présent dans chaque envoi ou depuis son espace client. Les modalités sont détaillées dans la [Politique de confidentialité].

Article 9 – Liens vers d'autres sites

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, transporteurs). Mizensir n'en contrôle pas le contenu et n'est pas responsable de leurs pratiques ; ces sites disposent de leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

Article 10 – Informations et responsabilité

10.1 Mizensir veille à l'exactitude des informations publiées sur le Site et peut les mettre à jour à tout moment. Les caractéristiques des produits applicables à une commande sont celles affichées au moment de celle-ci.

10.2 Mizensir met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la sécurité du Site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou de virus. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages résultant d'une utilisation du Site non conforme aux CGU, d'une défaillance du réseau ou du matériel de l'Utilisateur, ou d'un cas de force majeure. Cette limitation ne s'applique pas aux dommages résultant d'une faute de Mizensir, ni aux droits que l'Utilisateur tient de la loi, notamment en tant que consommateur.

Article 11 – Droit applicable et litiges

11.1 Les CGU sont soumises au droit français. Ce choix ne prive pas l'Utilisateur consommateur résidant dans un autre pays de la protection des dispositions impératives de la loi de son pays de résidence.

11.2 À défaut de règlement amiable, le litige est porté devant les juridictions compétentes. L'Utilisateur consommateur peut notamment saisir le tribunal du lieu où il demeurait au moment des faits.